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RSA : les CCAS/CIAS au rendez-vous !


Paris, le 2 juin 2009

Les résultats d’une enquête exclusive de l’Union nationale des CCAS/CIAS (UNCCAS) sur l’implication des centres communaux/intercommunaux d’action sociale dans le RSA ont été présentés ce matin à Martin HIRSCH par Patrick KANNER, président de l’UNCCAS.

Dès lors qu’ils ont choisi d’exercer cette compétence, les CCAS/CIAS peuvent en effet instruire les demandes de RSA. D’après cette enquête, réalisée en mai dernier, 64 % des 663 CCAS/CIAS des villes de plus 5000 habitants ayant répondu devraient instruire les demandes. Cette forte proportion témoigne de l'implication du service public social de proximité dans ce nouveau dispositif.

Au-delà de l’instruction, 33 % des CCAS/CIAS instructeurs devraient également assurer l’accompagnement des bénéficiaires dans le cadre d’une délégation du conseil général. Aux côtés de leurs partenaires, les CCAS/CIAS mettront ainsi leur expérience au service des bénéficiaires du RSA.

Si les difficultés en termes de moyens humains et financiers devant le nombre de bénéficiaires potentiels continuent de faire l’objet d’inquiétudes légitimes, les CCAS/CIAS démontrent néanmoins leurs capacités à s’adapter et à répondre présent face aux réformes menées au plan national.

Pour mémoire : les CCAS/CIAS font partie des organismes instructeurs des demandes de RSA dès lors qu’ils décident d’exercer cette compétence. Ils ont jusqu’au 1er décembre 2010 pour prendre cette décision, sachant que durant ce délai, ils sont présumés instruire s’ils ne prennent pas de délibération contraire.

Synthèse de l’enquête en cliquant ici


Contact presse :
Hélène-Sophie MESNAGE, 03 20 28 07 55,


L’Union nationale des centres communaux/intercommunaux d’action sociale regroupe 3700 CCAS/CIAS adhérents (5500 communes) dont l’action concerne 42 millions de citoyens.